SINOMAR +
Présentation de la marque SINOMAR +
Déposée le 11 avril 1997 par monsieur STEVENS Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SINOMAR + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SINOMAR + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOMAR + est expirée depuis le 11 avril 2007.
STEVENS Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 7 février 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°407243 - Publication au BOPI 2005-02-07
Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274433 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358507 - Publication au BOPI 2002-11-06
Inscription le 14 mai 2003 - Concession de licence n°370762 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription le 5 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247550 - Publication au BOPI 1998-01-05
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22